Permis de construire Travaux terminés

09202317B0108

Nouvelle construction

Clamart / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 152/1 AVENUE DU GENERAL DE GAULL CLAMART 92140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.187 m²

Surface démolie

991 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

17/10/2017

Décision

17/10/2017

Début chantier

15/06/2018

Fin travaux

21/01/2022

Localisation

Commune: Clamart (92023)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92140
Adresse: 152/1 AVENUE DU GENERAL DE GAULL CLAMART 92140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 991 m²
Logements démolis: 3
Habitation démolie: 136 m²
Locaux démolis: 855 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	136 m²	1.970 m²	136 m²	0 m²
Locaux	855 m²	217 m²	855 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 28
Individuels créés: 2
Collectifs créés: 26
Démolis: 3
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 6
3 pièces créés: 8
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 28
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV LES TOITS DE CLAMART
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: BE 209
Parcelle 2: BE 232

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV LES TOITS DE CLAMART

SIREN 825092117

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Gérant

ACCUEIL IMMOBILIER

SIREN 804551067

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS MOREAU

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes titulaire

CREATIS AUDIT (JEGARD CREATIS) (REGEC)

SIREN 722005360

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS ROBERT LEO JEGARD

Directeur Général - né(e) en 1968

TANGUY DERKENNE

Directeur général délégué - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 152/1
Voie terrain: AVENUE DU GENERAL DE GAULL
Localité terrain: CLAMART
Commune source: 92023
SIREN demandeur: 825092117
SIRET demandeur: 82509211700019
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75116
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2017-10
Prise en compte ouverture chantier: 2018-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 17/10/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 15/06/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 21/01/2022
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 2
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Clamart, Hauts-de-Seine

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 78 m²