Permis de construire Travaux terminés

01746116N0049

Transformation avec extension de surface

Vaux-Sur-Mer / Charente-Maritime / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse 25 AVENUE DE SAINT SORDELIN P VAUX-SUR-MER 17640

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

10/02/2017

Décision

10/02/2017

Début chantier

07/07/2017

Fin travaux

02/02/2018

Localisation

Commune: Vaux-Sur-Mer (17461)
Département: Charente-Maritime (17)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 17640
Adresse: 25 AVENUE DE SAINT SORDELIN P VAUX-SUR-MER 17640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de transformation: Transformation de logements en locaux non résidentiels

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Transformée	Issue de transformation
Habitation	487 m²	0 m²	487 m²	0 m²
Locaux	0 m²	7 m²	0 m²	487 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	7 m²	0 m²	487 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES KIWIS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AH 98
Parcelle 2: AH 100

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES KIWIS

SIREN 420297244

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LUC GERARD

Autre - né(e) en 1966

MICKAEL GERARD

Autre - né(e) en 1972

SEBASTIEN GERARD

Autre - né(e) en 1969

CHRISTIAN GERARD

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1947

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 25
Voie terrain: AVENUE DE SAINT SORDELIN P
Localité terrain: VAUX-SUR-MER
Commune source: 17461
SIREN demandeur: 420297244
SIRET demandeur: 42029724400014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VAUX-SUR-MER
Code postal demandeur: 17640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 10/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 07/07/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 02/02/2018
Type de locaux transformés: Habitation
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/04/2017