Permis de construire Chantier commencé

07401116A1010

Nouvelle construction

Annecy Le Vieux / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse AU CHAUFFARD ANNECY LE VIEUX 74940

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Logements créés

320

Logements démolis

Surface créée

21.550 m²

Surface démolie

2.850 m²

Surface du terrain

14.304 m²

Dates du dossier

Dépôt

09/05/2017

Autorisation

12/07/2016

Décision

12/07/2016

Début chantier

09/05/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Annecy Le Vieux (74011)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74940
Adresse: AU CHAUFFARD ANNECY LE VIEUX 74940

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 2.850 m²
Logements démolis: 12
Habitation démolie: 2.000 m²
Locaux démolis: 850 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	2.000 m²	21.170 m²	2.000 m²	0 m²
Locaux	850 m²	380 m²	850 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 320
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 320
Démolis: 12
1 pièce créé: 5
2 pièces créés: 110
3 pièces créés: 141
4 pièces créés: 60
5 pièces créés: 4
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 96
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VIRE MOULIN 2015
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AC 30
Parcelle 2: AC 31
Parcelle 3: AC 33

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

VIRE MOULIN 2015

SIREN 812371698

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

NICOLE DEVILLERS (VERGUET)

Autre - né(e) en 1949

Autre

CEPRAL PARTICIPATION

SIREN 407631605

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNE VEAUTE

Commissaire aux comptes suppléant

Président de SAS

CAISSE D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE DE RHONE ALPES (CERA(CAISSE EPARGNE)

SIREN 384006029

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE SUZANNE MARTHE BAPTENDIER (PILLEBOUE)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1959

FLORENCE PESENTI MOLINIER (PESENTI)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1969

FLORENT FRANCOLIS JOSEPH DUPEUBLE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1979

GERARD DANIEL BALTHAZARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1964

JEAN-LOUIS LUCIEN HOFBAUER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

LAURENT BIBOUD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

MARIE ROSE CHANTAL VEHI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

MARIE-ALICE REGINE GUIDETTI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

MYRIAM SCAPPATICCI

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1960

NADÈGE ANDRÉE FRISON-CHAUVET (FRISON)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1975

NADINE CECILE GEORGEL

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

PATRICE CLAUDE BARDIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

PHILIPPE IRRMANN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1968

STEPHANE MARCEL URBAIN PETILLEON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1972

THIERRY GASTON FAIVRE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1966

VERONIQUE BENOLLET

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

VERONIQUE MARIE GENEVIEVE CHARMETANT (LETOUZEY)

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1957

ANDREA JOSS

Membre du directoire - né(e) en 1978

DIDIER BRUNO

Membre du directoire - né(e) en 1962

GUILLAUME ISERENTANT

Membre du directoire - né(e) en 1962

Commissaire aux comptes titulaire

FORVIS MAZARS SA

SIREN 784824153

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ACHOUR MESSAS

Directeur Général - né(e) en 1976

ALAIN CHAVANCE

Directeur Général - né(e) en 1971

VIRGINIE CHAUVIN (NICOLAS)

Directeur Général - né(e) en 1969

ARIANE MIGNON

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1977

CHRISTOPHE TALLOT

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1967

DOMINIQUE MULLER

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1965

EVE MARTINEAU

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1986

FLORENCE PAGE

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1983

FLORENT ROHLES

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1978

LAURENT INARD

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1971

MARINE CAMBOLIN

Membre du conseil de surveillance - né(e) en 1976

OLIVIER LENEL

Président du directoire - né(e) en 1968

Autre

EURL M D V

SIREN 422107755

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIELLE CHRISTINE DEVILLERS

Gérant - né(e) en 1963

MICHEL JEAN ALFRED DEVILLERS

Gérant - né(e) en 1938

Autre

FLEVIN-TOB

SIREN 513175752

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FLORIAN BOTTI

Gérant - né(e) en 1986

KEVIN BOTTI

Gérant - né(e) en 1989

THIERRY BOTTI

Gérant - né(e) en 1959

Autre

INVESTALP (SARL INVESTALP)

SIREN 491400230

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PATRICK VINCENT

Gérant - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

LDS AUDIT

SIREN 433127297

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

750732000

SIREN 750732000

Société liée

MAZA-SIMOENS (FIFTY BEES)

SIREN 447566464

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENJAMIN ANTOINE ETIENNE SCHLICKLIN

Directeur Général - né(e) en 1980

NEILA GHITH

Directeur Général - né(e) en 1985

SEBASTIEN PIERRE ALAIN BELMONT

Directeur Général - né(e) en 1974

DELPHINE GRUNWALD (MICHARD)

Président de SAS - né(e) en 1980

Autre

RAINANS INVESTISSEMENTS

SIREN 378819007

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIELLE CHRISTINE DEVILLERS

Directeur Général - né(e) en 1963

MICHEL DEVILLERS

Président de SAS - né(e) en 1938

Commissaire aux comptes titulaire

LDS AUDIT

SIREN 433127297

Gérant

SOCIETE GENERALE D'ETUDES ET DE REALISATIONS IMMOBILIERES (SAS SOGERIM)

SIREN 479162117

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

INVESTALP (SARL INVESTALP)

SIREN 491400230

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: AU CHAUFFARD
Localité terrain: ANNECY LE VIEUX
Commune source: 74011
SIREN demandeur: 812371698
SIRET demandeur: 81237169800018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: SEYNOD
Code postal demandeur: 74600
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-07
Date réelle de dépôt: 09/05/2017
Date réelle d’autorisation: 12/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 09/05/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 320
Type d’annexe: Pas d’annexe

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 105 m²