Permis de construire Autorisé

00502923H0007

Nouvelle construction

Chabottes / Hautes-Alpes / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 250 CHEMIN DES OLLIVIERS LA HAUTE PLAINE CHABOTTES 05260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.040 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

80.267 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

13/11/2023

Décision

13/11/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chabottes (05029)
Département: Hautes-Alpes (05)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 05260
Adresse: 250 CHEMIN DES OLLIVIERS LA HAUTE PLAINE CHABOTTES 05260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	225 m²	0 m²
Locaux	2.280 m²	1.520 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	2.280 m²	1.520 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZE 26
Parcelle 2: ZE 88
Parcelle 3: ZE 191

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 250
Voie terrain: CHEMIN DES OLLIVIERS
Lieu-dit terrain: LA HAUTE PLAINE
Localité terrain: CHABOTTES
Commune source: 05029
Localité demandeur: CHABOTTES
Code postal demandeur: 05260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2023-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 13/11/2023
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/02/2024