Declaration prealable Autorisé

06533120J0013

Extension de surface sans transformation

Odos / Hautes-Pyrénées / Occitanie

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Adresse 70 AVENU AVENUE DE LOURDES AVENUE DE LOURDES ODOS 65310

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

44 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.568 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

11/05/2020

Décision

11/05/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Odos (65331)
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 65310
Adresse: 70 AVENU AVENUE DE LOURDES AVENUE DE LOURDES ODOS 65310

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	475 m²	0 m²
Locaux	2.849 m²	22 m²
Commerce	724 m²	22 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ATLAS
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AT 22
Parcelle 2: AT 23
Parcelle 3: AT 117

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ATLAS

SIREN 385049598

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ELSA PAVAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

GENEVIEVE MARIE-CLAIRE PAVAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

GISELE HENRIETTE PAVAN (SERENE)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1945

JEAN-PHILIPPE SERENE

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

SANDRA PAVAN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

SERGIO PAVAN

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1940

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 70
Voie terrain: AVENU AVENUE DE LOURDES
Lieu-dit terrain: AVENUE DE LOURDES
Localité terrain: ODOS
Commune source: 65331
SIREN demandeur: 385049598
SIRET demandeur: 38504959800019
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: LABASTIDE MARNHAC
Code postal demandeur: 46090
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 11/05/2020
Type de service public: Non rempli

Odos, Hautes-Pyrénées

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 121 m²