Permis de construire Travaux terminés

09300618B0032

Extension de surface sans transformation

Bagnolet / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

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Adresse 33 RUE MICHELET BAGNOLET 93170

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

326 m²

Surface démolie

116 m²

Surface du terrain

582 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

04/12/2018

Décision

04/12/2018

Début chantier

02/05/2019

Fin travaux

01/07/2021

Localisation

Commune: Bagnolet (93006)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93170
Adresse: 33 RUE MICHELET BAGNOLET 93170

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Logement de fonction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 116 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 116 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	118 m²	326 m²	0 m²	0 m²
Locaux	116 m²	0 m²	116 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI BAGNOLET MICHELET
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: G 128

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI BAGNOLET MICHELET

SIREN 827881566

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE GERARD COTTENOT

Autre - né(e) en 1970

CATHERINE MARTHE LUCIENNE COTTENOT (SALESSY)

Autre - né(e) en 1968

OLIVIER CLAUDE COTTENOT

Autre - né(e) en 1962

PATRICK CARRÈRE

Autre - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 33
Voie terrain: RUE MICHELET
Localité terrain: BAGNOLET
Commune source: 93006
SIREN demandeur: 827881566
SIRET demandeur: 82788156600018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75020
Nombre de niveaux maximum: 3
Prise en compte autorisation: 2018-12
Prise en compte ouverture chantier: 2019-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 04/12/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 01/07/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 20/12/2018

09300618B0094

Bagnolet, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 18/08/2018

09300618B0041

Bagnolet, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 23/05/2018

09300618B0025

Bagnolet, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 22/01/2019

09300618B0041

Bagnolet, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 148 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 11/04/2019

09300618B0050

Bagnolet, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 6 Surface : 162 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 17/12/2018

09300618B0033

Bagnolet, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 300 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 25/07/2018

09300618B0016

Bagnolet, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 500 m²

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Mis à jour ce mois-ci 19/07/2018

09300618B0009

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Logements : 2 Surface : 44 m²

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Logements : 3 Surface : 327 m²

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Logements : 1 Surface : 11 m²

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0930062500022

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Logements : 1 Surface : 61 m²

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0930062500024

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Logements : 4 Surface : 819 m²

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Mis à jour ce mois-ci 01/10/2025

0930062500019

Bagnolet, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 3 Surface : 148 m²