Permis de construire Chantier commencé

01443614R0002

Nouvelle construction

Monceaux-En-Bessin / Calvados / Normandie

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Adresse CHEM DE BELLEFONTAINE MONCEAUX-EN-BESSIN 14400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.898 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

15/05/2014

Décision

15/05/2014

Début chantier

01/07/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Monceaux-En-Bessin (14436)
Département: Calvados (14)
Région: Normandie (28)
Code postal: 14400
Adresse: CHEM DE BELLEFONTAINE MONCEAUX-EN-BESSIN 14400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	508 m²	949 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	508 m²	949 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL BELLEFONTAINE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: ZE 45

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL BELLEFONTAINE

SIREN 411016033

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BERTRAND PHILIPPE CHRISTIAN VIARD

Gérant - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEM DE BELLEFONTAINE
Localité terrain: MONCEAUX-EN-BESSIN
Commune source: 14436
SIREN demandeur: 411016033
SIRET demandeur: 41101603300010
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: MONCEAUX-EN-BESSIN
Code postal demandeur: 14400
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 15/05/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2014
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 137 m²