Permis de construire Travaux terminés

0280991900001

Nouvelle construction

Chuisnes / Eure-et-Loir / Centre-Val de Loire

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Adresse HAGUENON CHUISNES

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

154 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

15.210 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/10/2019

Autorisation

08/04/2019

Décision

08/04/2019

Début chantier

10/04/2019

Fin travaux

01/10/2019

Localisation

Commune: Chuisnes (28099)
Département: Eure-et-Loir (28)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 28170
Adresse: HAGUENON CHUISNES

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	611 m²	77 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	611 m²	77 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL LEBRETON
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZO 115

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL LEBRETON

SIREN 322720434

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE LEBRETON

Liquidateur - né(e) en 1958

SEBASTIEN LEBRETON

Liquidateur - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: HAGUENON
Localité terrain: CHUISNES
Commune source: 28099
SIREN demandeur: 322720434
SIRET demandeur: 32272043481032
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: FAVIERES
Code postal demandeur: 28170
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/10/2019
Date réelle d’autorisation: 08/04/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 10/04/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 01/10/2019
Type de service public: Non rempli

Chuisnes, Eure-et-Loir

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 101 m²