Permis de construire Travaux terminés

09305912A0062

Nouvelle construction

Pierrefitte-Sur-Seine / Seine-Saint-Denis / Île-de-France

Exporter PDF

Adresse 39 RUE GUEROUX PIERREFITTE-SUR-SEINE 93380

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.332 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

8.920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

29/05/2013

Décision

29/05/2013

Début chantier

15/10/2013

Fin travaux

02/06/2014

Localisation

Commune: Pierrefitte-Sur-Seine (93059)
Département: Seine-Saint-Denis (93)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 93380
Adresse: 39 RUE GUEROUX PIERREFITTE-SUR-SEINE 93380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	7.148 m²	666 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	7.148 m²	666 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: P 206
Parcelle 2: P 210
Parcelle 3: P 265

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 39
Voie terrain: RUE GUEROUX
Localité terrain: PIERREFITTE-SUR-SEINE
Commune source: 93059
Localité demandeur: VILLIERS SUR ORGE
Code postal demandeur: 91700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-05
Prise en compte ouverture chantier: 2013-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 29/05/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 02/06/2014
Type de service public: Enseignement et recherche

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/06/2013

09305912A0083

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 55 Surface : 3.948 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 13/06/2013

09305912A0081

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 10 Surface : 540 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/05/2013

09305912A0085

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 99 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/05/2013

09305912A0063

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 101 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 01/10/2013

09305912A0082

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 4 Surface : 499 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/01/2013

09305912A0028

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : 2 Surface : 3.953 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/06/2013

09305912A0084

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 6.025 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/06/2013

09305912A0074

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 1.000 m²

Autres permis dans cette ville

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/11/2023

09305923A0104

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation avec extension de surface

Logements : 2 Surface : 17 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/07/2022

09305922A0056

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/05/2019

09305919A0033

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 04/03/2019

09305919A0007

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 4 Surface : 0 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 07/12/2018

09305918A0069

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 36 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 15/09/2017

09305917A0050

Pierrefitte-Sur-Seine, Seine-Saint-Denis

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²