Permis d amenager Autorisé

01601520C0002

Diminution de surface sans transformation

Angouleme / Charente / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse BOURGINE ANGOULEME 16000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

188 m²

Surface démolie

330 m²

Surface du terrain

57.853 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

14/10/2020

Décision

14/10/2020

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Angouleme (16015)
Département: Charente (16)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 16000
Adresse: BOURGINE ANGOULEME 16000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 330 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 165 m²
Service public démoli: 165 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	165 m²	94 m²	165 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	165 m²	94 m²	165 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE D ANGOULEME
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AS 46
Parcelle 2: AS 5
Parcelle 3: AS 71

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE D ANGOULEME

SIREN 211600150

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOURGINE
Localité terrain: ANGOULEME
Commune source: 16015
SIREN demandeur: 211600150
SIRET demandeur: 21160015000018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: ANGOULEME
Code postal demandeur: 16022
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 14/10/2020
Type de service public: Ouvrage spécial

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 19/03/2021

01601520C0006

Angouleme, Charente

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/01/2021

01601520C0004

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 102 m²

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 06/01/2026

01601525C0169

Angouleme, Charente

Extension de surface sans transformation

Logements : 2 Surface : 27 m²