Permis de construire Autorisé

02408016C0001

Extension de surface sans transformation

Capdrot / Dordogne / Nouvelle-Aquitaine

Exporter PDF

Adresse LA CHUNE CAPDROT 24540

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

77 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.955 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/05/2016

Décision

03/05/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Capdrot (24080)
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 24540
Adresse: LA CHUNE CAPDROT 24540

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	286 m²	77 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: FRUITS ROUGES DU PERIGORD
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AD 116

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

FRUITS ROUGES DU PERIGORD

SIREN 435333984

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOISE MONTARNAL (DANCY)

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

Président de SAS

538989385

SIREN 538989385

Commissaire aux comptes titulaire

LVDS AUDIT

SIREN 512871328

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MATHIEU MOCHE

Directeur Général - né(e) en 1986

DAVID DEVAUTOUR

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LA CHUNE
Localité terrain: CAPDROT
Commune source: 24080
SIREN demandeur: 435333984
SIRET demandeur: 43533398400019
Code APE demandeur: 46.31Z
Localité demandeur: CAPDROT
Code postal demandeur: 24540
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/05/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 23/03/2017

02408016C0005

Capdrot, Dordogne

Capdrot, Dordogne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²