Permis de construire Chantier commencé

05240516S0010

Nouvelle construction

Le Montsaugeonnais / Haute-Marne / Grand Est

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Adresse 23 AV DE BOURGOGNE VAUX SOUS AUBIGNY LE MONTSAUGEONNAIS 52190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

178 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.957 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

03/02/2017

Décision

03/02/2017

Début chantier

06/02/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Montsaugeonnais (52405)
Département: Haute-Marne (52)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 52190
Adresse: 23 AV DE BOURGOGNE VAUX SOUS AUBIGNY LE MONTSAUGEONNAIS 52190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.085 m²	178 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE MUID MONTSAUGEONNAIS
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZL 71
Parcelle 2: ZL 68
Parcelle 3: ZL 65

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE MUID MONTSAUGEONNAIS

SIREN 347737892

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN JEAN MAURICE GUENE

Administrateur - né(e) en 1983

ANIK GOUGET (GEOFFROY)

Administrateur - né(e) en 1946

CECILE MARIE APERT (JEANNELLE)

Administrateur - né(e) en 1982

CHARLES JEAN GUENE

Administrateur - né(e) en 1952

DELPHINE JULIA GERMAINE FEVRE

Administrateur - né(e) en 1991

DOMINIQUE JEAN-FRANCOIS BERNARD

Administrateur - né(e) en 1966

GERARD PETER

Administrateur - né(e) en 1945

JEAN-PIERRE CARDINAL

Administrateur - né(e) en 1953

JOËL CHARLES OCTAVE BOURRIER

Administrateur - né(e) en 1953

MARC ROBERT GERMAIN KESSELER

Administrateur - né(e) en 1944

MARTINE SIMMONOT (LOMBARDET)

Administrateur - né(e) en 1959

PASCAL CHIGNARDET

Administrateur - né(e) en 1964

SAMUEL ZUNINO

Administrateur - né(e) en 1981

CHRISTIAN JEAN-PAUL SCHENCK

Président du conseil d'administration - né(e) en 1950

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 23
Voie terrain: AV DE BOURGOGNE
Lieu-dit terrain: VAUX SOUS AUBIGNY
Localité terrain: LE MONTSAUGEONNAIS
Commune source: 52405
SIREN demandeur: 347737892
SIRET demandeur: 34773789200013
Code APE demandeur: 11.02B
Localité demandeur: LE MONTSAUGEONNAIS
Code postal demandeur: 52190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 03/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 06/02/2017
Type de service public: Non rempli

Le Montsaugeonnais, Haute-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 103 m²