Permis de construire Travaux terminés

07933618S0004

Nouvelle construction

Vancais / Deux-Sèvres / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse 4 RUE DES SERVES BIGNET VANCAIS 79120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.268 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

25.069 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

22/11/2018

Décision

22/11/2018

Début chantier

11/03/2019

Fin travaux

10/12/2019

Localisation

Commune: Vancais (79336)
Département: Deux-Sèvres (79)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 79120
Adresse: 4 RUE DES SERVES BIGNET VANCAIS 79120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	220 m²	0 m²
Locaux	1.890 m²	634 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.890 m²	634 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DES TROIS FOUQUAULT
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZT 32
Parcelle 2: ZT 33
Parcelle 3: ZT 36

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DES TROIS FOUQUAULT

SIREN 838993053

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FABIEN FOUQUAULT (FOUQUAULT)

Gérant - né(e) en 1992

SOPHIE FOUQUAULT (THEZARD)

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DES SERVES
Lieu-dit terrain: BIGNET
Localité terrain: VANCAIS
Commune source: 79336
SIREN demandeur: 838993053
SIRET demandeur: 83899305300019
Code APE demandeur: 01.11Z
Localité demandeur: VANCAIS
Code postal demandeur: 79120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-11
Prise en compte ouverture chantier: 2019-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 22/11/2018
Date réelle d’ouverture chantier: 11/03/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 10/12/2019
Type de service public: Non rempli

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