Permis de construire Autorisé

01214619A1008

Extension de surface sans transformation

Le Monastere / Aveyron / Occitanie

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Adresse 8 AV DES METIERS PARC ARTISANAL DU PUECH LE MONASTERE 12000

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

105 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

24/10/2019

Décision

24/10/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Monastere (12146)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12000
Adresse: 8 AV DES METIERS PARC ARTISANAL DU PUECH LE MONASTERE 12000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	4.052 m²	105 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LES PRES DE MALAN
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AE 32
Parcelle 2: AE 200

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LES PRES DE MALAN

SIREN 494195217

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANNOUK MARIE JEANNE ALBOUY

Gérant - né(e) en 1954

FRANCOIS TREBOSC

Gérant - né(e) en 1959

FREDERIC JEAN-JACQUES VIRENQUE

Gérant - né(e) en 1968

GERARD JEAN-JACQUES VIRENQUE

Gérant - né(e) en 1939

Autre

377826060

SIREN 377826060

Autre

493911556

SIREN 493911556

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: AV DES METIERS
Lieu-dit terrain: PARC ARTISANAL DU PUECH
Localité terrain: LE MONASTERE
Commune source: 12146
SIREN demandeur: 494195217
SIRET demandeur: 49419521700018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LUC LA PRIMAUBE
Code postal demandeur: 12450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 24/10/2019
Type de service public: Non rempli

Le Monastere, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 162 m²