Permis de construire Chantier commencé

0692922200003

Nouvelle construction

Sathonay-Camp / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 12 BD DE L OUEST SATHONAY-CAMP 69580

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.071 m²

Surface démolie

295 m²

Surface du terrain

1.875 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

24/06/2022

Décision

24/06/2022

Début chantier

23/12/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sathonay-Camp (69292)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69580
Adresse: 12 BD DE L OUEST SATHONAY-CAMP 69580

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 295 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 295 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	295 m²	2.071 m²	295 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 29
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 29
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 11
3 pièces créés: 10
4 pièces créés: 3
5 pièces créés: 5
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI SPIRIT SATHONAY OUEST
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AB 270

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI SPIRIT SATHONAY OUEST

SIREN 909222796

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

SIREN 898856190

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FELIX BERTOJO

Gérant - né(e) en 1971

MATHIAS BERTOJO

Gérant - né(e) en 1969

PHILIPPE TRICOT

Gérant - né(e) en 1969

Autre

FIMEJ

SIREN 813757960

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE PIERRE LAYEC

Président de SAS - né(e) en 1963

Autre

SARL B 6

SIREN 814568218

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FELIX BERTOJO

Gérant - né(e) en 1971

MATHIAS BERTOJO

Gérant - né(e) en 1969

Gérant

SPIRIT IMMOBILIER

SIREN 435369277

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Président de SAS

SPIRIT PROMOTION

SIREN 378445621

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE TRICOT

Directeur Général - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: BD DE L OUEST
Localité terrain: SATHONAY-CAMP
Commune source: 69292
SIREN demandeur: 909222796
SIRET demandeur: 90922279600015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LYON 6
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 24/06/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 23/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 29
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 05/05/2023

0692922200007

Sathonay-Camp, Rhône

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 922 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/06/2022

0692922200004

Sathonay-Camp, Rhône

Sathonay-Camp, Rhône

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Logements : 1 Surface : 145 m²