Permis de construire Travaux terminés

02218621Q0072

Nouvelle construction

Pleneuf-Val-Andre / Côtes-d'Armor / Bretagne

Exporter PDF

Adresse 2 RUE JACQUES CARTIER PLENEUF-VAL-ANDRE 22370

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.648 m²

Surface démolie

240 m²

Surface du terrain

1.403 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/04/2023

Autorisation

24/03/2022

Décision

24/03/2022

Début chantier

19/04/2023

Fin travaux

23/01/2026

Localisation

Commune: Pleneuf-Val-Andre (22186)
Département: Côtes-d'Armor (22)
Région: Bretagne (53)
Code postal: 22370
Adresse: 2 RUE JACQUES CARTIER PLENEUF-VAL-ANDRE 22370

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 240 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 240 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	240 m²	1.648 m²	240 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 16
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 16
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 2
3 pièces créés: 5
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV JACQUES CARTIER
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: 0R 248
Parcelle 2: 0R 249

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Oui

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV JACQUES CARTIER

SIREN 901997155

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BRUNO JACQUES HENRI VINCENT

Gérant - né(e) en 1951

THIERRY ROUX

Gérant - né(e) en 1952

Autre

321630295

SIREN 321630295

Autre

805018488

SIREN 805018488

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE JACQUES CARTIER
Localité terrain: PLENEUF-VAL-ANDRE
Commune source: 22186
SIREN demandeur: 901997155
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75116
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-03
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 19/04/2023
Date réelle d’autorisation: 24/03/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 19/04/2023
Date réelle d’achèvement travaux: 23/01/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 16
Type d’annexe: Autre annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 27/06/2022