Permis de construire Chantier commencé

09407318C1032

Nouvelle construction

Bailly-Romainvilliers / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.912 m²

Surface démolie

180 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/01/2021

Autorisation

26/09/2019

Décision

26/09/2019

Début chantier

20/01/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bailly-Romainvilliers (94073)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77700
Adresse: Non renseigné

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation / logements
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 180 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 180 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	180 m²	1.847 m²	180 m²
Locaux	0 m²	65 m²	0 m²
Commerce	0 m²	65 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: VILLA MOSAIQUE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 94073
SIREN demandeur: 838084960
SIRET demandeur: 83808496000015
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: BAILLY-ROMAINVILLIERS
Code postal demandeur: 77700
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2019-09
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-02
Date réelle de dépôt: 20/01/2021
Date réelle d’autorisation: 26/09/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 20/01/2021
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 18/12/2018