Permis de construire Travaux terminés

08312615C0114

Extension de surface sans transformation

La Seyne Sur Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 814 AVENUE DE BRUXELLES LA SEYNE SUR MER 83500

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.446 m²

Surface démolie

120 m²

Surface du terrain

6.609 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/10/2019

Autorisation

05/04/2016

Décision

05/04/2016

Début chantier

03/07/2017

Fin travaux

21/10/2019

Localisation

Commune: La Seyne Sur Mer (83126)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83500
Adresse: 814 AVENUE DE BRUXELLES LA SEYNE SUR MER 83500

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Résidence pour personnes âgées

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 120 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 120 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	3.187 m²	1.446 m²	120 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 21
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 21
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AB 1464
Parcelle 2: AB 1519
Parcelle 3: AB 851

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 814
Voie terrain: AVENUE DE BRUXELLES
Localité terrain: LA SEYNE SUR MER
Commune source: 83126
Localité demandeur: LA SEYNE-SUR-MER
Code postal demandeur: 83500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-04
Prise en compte ouverture chantier: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-10
Date réelle de dépôt: 21/10/2019
Date réelle d’autorisation: 05/04/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 03/07/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 21/10/2019
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 21
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 12/04/2016