Permis de construire Autorisé

05746516N0009

Nouvelle construction

Metzervisse / Moselle / Grand Est

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Adresse 6 RUE DE L'ARC MOSELLAN METZERVISSE 57940

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

49 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.107 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

17/11/2016

Décision

17/11/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Metzervisse (57465)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57940
Adresse: 6 RUE DE L'ARC MOSELLAN METZERVISSE 57940

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	81 m²	49 m²
Commerce	81 m²	49 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI ISABELLE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: 37 227

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI ISABELLE

SIREN 753580075

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEANINE JULIETTE LEMOINE (MICHELI)

Autre - né(e) en 1938

ISABELLE KATHY LEMOINE

Gérant - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DE L'ARC MOSELLAN
Localité terrain: METZERVISSE
Commune source: 57465
SIREN demandeur: 753580075
SIRET demandeur: 75358007500012
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: METZERVISSE
Code postal demandeur: 57940
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 17/11/2016
Type de service public: Non rempli

Metzervisse, Moselle

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 215 m²