Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
0920122000047
Extension de surface sans transformation
Adresse
1 AVENU CHARLES DE GAULLE BOULOGNE-BILLANCOURT 92100
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
2.256 m2
Surface démolie
1.382 m2
Surface du terrain
9.857 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2020
Autorisation
27/11/2020
Décision
27/11/2020
Début chantier
24/06/2022
Fin travaux
14/11/2024
Localisation
- Commune
- Boulogne-Billancourt (92012)
- Département
- Hauts-de-Seine (92)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 92100
- Adresse
- 1 AVENU CHARLES DE GAULLE BOULOGNE-BILLANCOURT 92100
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 1.382 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 691 m2
- Service public démoli
- 691 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 9.708 m2 | 1.128 m2 | 691 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 9.708 m2 | 1.128 m2 | 691 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SC INSTITUTION NOTRE DAME DE BOULOGNE
- Code juridique demandeur
- 6599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2020
- Parcelle 1
- H 60
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ANDRE FIZELLIER
Autre - né(e) en 1921
ANNE BRAMAUD DU BOUCHERON (CLARION DE BEAUVAL)
Autre - né(e) en 1954
DAPHNE PONS (DELAMOTTE)
Autre - né(e) en 1956
ELISABETH DE BODARD DE LA JACOPIERE (ALLARD DE GRANDMAISON DUTERTRE DE LA COUDRE)
Autre - né(e) en 1929
FRANCOISE FIZELLIER
Autre - né(e) en 1934
GENEVIEVE TERRIS (FIZELLIER)
Autre - né(e) en 1924
JACQUES CLARION DE BEAUVAL
Autre - né(e) en 1955
JANINE LAGRANGE (LEHMANN)
Autre - né(e) en 1941
JEAN-LOUIS SPORRER
Autre - né(e) en 1945
JEAN-PAUL DELAMOTTE
Autre - né(e) en 1931
MARIE-THERESE SCHOEN (FIZELLIER)
Autre - né(e) en 1925
MARTINE PLANQUE (COTTIN)
Autre - né(e) en 1935
MAURICE FERROUILLAT
Autre - né(e) en 1935
SIMONE SABATIER (LEPESQUEUX)
Autre - né(e) en 1920
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 1
- Voie terrain
- AVENU CHARLES DE GAULLE
- Localité terrain
- BOULOGNE-BILLANCOURT
- Commune source
- 92012
- SIREN demandeur
- 428505259
- SIRET demandeur
- 42850525900013
- Code APE demandeur
- 68.32A
- Localité demandeur
- BOULOGNE-BILLANCOURT
- Code postal demandeur
- 92100
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 2
- Prise en compte autorisation
- 2020-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2022-07
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2024-12
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2020
- Date réelle d’autorisation
- 27/11/2020
- Date réelle d’ouverture chantier
- 24/06/2022
- Date réelle d’achèvement travaux
- 14/11/2024
- Type de service public
- Enseignement et recherche
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