Permis de construire Autorisé

06803024B0001

Non renseigné

Bergholtz Zell / Haut-Rhin / Grand Est

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Adresse 4 RUE DU BOIS BERGHOLTZ ZELL 68500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

358 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

19/04/2024

Décision

19/04/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bergholtz Zell (68030)
Département: Haut-Rhin (68)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 68500
Adresse: 4 RUE DU BOIS BERGHOLTZ ZELL 68500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: 05 78

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DU BOIS
Localité terrain: BERGHOLTZ ZELL
Commune source: 68030
Localité demandeur: BERGHOLTZ ZELL
Code postal demandeur: 68500
Prise en compte autorisation: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 202404
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 19/04/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de demolir

19/04/2024