Permis de construire Travaux terminés

0773442000012

Nouvelle construction

Oissery / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse RUE JEAN DES BARRES OISSERY 77178

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.997 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.236 m²

Dates du dossier

Dépôt

21/12/2021

Autorisation

08/09/2021

Décision

08/09/2021

Début chantier

21/12/2021

Fin travaux

29/11/2023

Localisation

Commune: Oissery (77344)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77178
Adresse: RUE JEAN DES BARRES OISSERY 77178

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.997 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 42
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 42
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: TOURCOING CHOCQUEEL
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: B 1508
Parcelle 2: B 1507
Parcelle 3: B 1505

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

TOURCOING CHOCQUEEL

SIREN 823981766

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Autre

AXIOME

SIREN 402264055

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL RAYMOND CLAUDE FOULNY

Gérant - né(e) en 1969

Autre

NOVALYS

SIREN 752801076

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOEL RAYMOND CLAUDE FOULNY

Directeur Général - né(e) en 1969

OLIVIER ANTOINE RAYMOND CLAY

Directeur Général - né(e) en 1971

Président de SAS

390424562

SIREN 390424562

Commissaire aux comptes titulaire

520699901

SIREN 520699901

Commissaire aux comptes titulaire

821030509

SIREN 821030509

Commissaire aux comptes suppléant

KPMG AUDIT NORD

SIREN 512773656

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE JEAN DES BARRES
Localité terrain: OISSERY
Commune source: 77344
SIREN demandeur: 823981766
SIRET demandeur: 82398176600012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: DURY
Code postal demandeur: 80480
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-12
Date réelle de dépôt: 21/12/2021
Date réelle d’autorisation: 08/09/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 21/12/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 29/11/2023
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 42
Type d’annexe: Pas d’annexe

Oissery, Seine-et-Marne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 104 m²