Permis de construire Travaux terminés

00134415D1001

Nouvelle construction

St Denis Les Bourg / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 843 RUE DE LA CHARPINE ST DENIS LES BOURG 01000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

113 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

347 m²

Dates du dossier

Dépôt

06/11/2015

Autorisation

29/01/2015

Décision

29/01/2015

Début chantier

26/03/2015

Fin travaux

06/11/2015

Localisation

Commune: St Denis Les Bourg (01344)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01000
Adresse: 843 RUE DE LA CHARPINE ST DENIS LES BOURG 01000

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	113 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGENCE CHATELET
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: AK 194

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGENCE CHATELET (AGENCE CHATELET)

SIREN 384437315

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC ARNAUD CHATELET

Gérant - né(e) en 1973

LAURENT CHRISTOPHE CHATELET

Gérant - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 843
Voie terrain: RUE DE LA CHARPINE
Localité terrain: ST DENIS LES BOURG
Commune source: 01344
SIREN demandeur: 384437315
SIRET demandeur: 38443731500011
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: BOURG EN BRESSE
Code postal demandeur: 01000
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-01
Prise en compte ouverture chantier: 2015-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 06/11/2015
Date réelle d’autorisation: 29/01/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 26/03/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 06/11/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 07/03/2016