Permis de construire Travaux terminés

06047321T0004

Diminution de surface sans transformation

Ognes / Oise / Hauts-de-France

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

56 m²

Surface démolie

70 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/05/2024

Autorisation

15/04/2022

Décision

15/04/2022

Début chantier

09/08/2022

Fin travaux

01/05/2024

Localisation

Commune: Ognes (60473)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60440
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 70 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 70 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	192 m²	56 m²	70 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Oui
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Diminution de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 60473
Localité demandeur: OGNES
Code postal demandeur: 60440
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2022-04
Prise en compte ouverture chantier: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/05/2024
Date réelle d’autorisation: 15/04/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 09/08/2022
Date réelle d’achèvement travaux: 01/05/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/05/2022

06047321T0005

Ognes, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 77 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/01/2022

06047321T0003

Ognes, Oise

Ognes, Oise

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²