Permis d amenager Travaux terminés

04730617J0001

Nouvelle construction

Le Temple-Sur-Lot / Lot-et-Garonne / Nouvelle-Aquitaine

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Adresse LE BOSC LE TEMPLE-SUR-LOT 47110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

156 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

94.365 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

08/03/2017

Décision

08/03/2017

Début chantier

27/03/2017

Fin travaux

15/05/2017

Localisation

Commune: Le Temple-Sur-Lot (47306)
Département: Lot-et-Garonne (47)
Région: Nouvelle-Aquitaine (75)
Code postal: 47110
Adresse: LE BOSC LE TEMPLE-SUR-LOT 47110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis d’aménager
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	110 m²	0 m²
Locaux	553 m²	78 m²
Commerce	553 m²	78 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CLUB BOSC FAMILY
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZH 106

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CLUB BOSC FAMILY

SIREN 812684991

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARC CAMILLERI

Président de SAS - né(e) en 1984

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis d’aménager
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LE BOSC
Localité terrain: LE TEMPLE-SUR-LOT
Commune source: 47306
SIREN demandeur: 812684991
SIRET demandeur: 81268499100019
Code APE demandeur: 55.30Z
Localité demandeur: LE TEMPLE-SUR-LOT
Code postal demandeur: 47110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-03
Prise en compte ouverture chantier: 2017-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 08/03/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 27/03/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 15/05/2017
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 03/02/2017