Permis de construire Autorisé

02603823T0014

Nouvelle construction

Beaumont-Monteux / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0022 ALL E DES QUATRE SAISONS BEAUMONT-MONTEUX 26600

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

492 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

391 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

10/01/2024

Décision

10/01/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaumont-Monteux (26038)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26600
Adresse: 0022 ALL E DES QUATRE SAISONS BEAUMONT-MONTEUX 26600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	246 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	74 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	172 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE L'AVENUE DU LANGUEDOC
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZK 637
Parcelle 2: ZK 701

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE L'AVENUE DU LANGUEDOC

SIREN 422811174

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICKAEL PAUL LAURENT FAURE

Gérant - né(e) en 1977

Autre

497911289

SIREN 497911289

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0022
Voie terrain: ALL E DES QUATRE SAISONS
Localité terrain: BEAUMONT-MONTEUX
Commune source: 26038
SIREN demandeur: 422811174
SIRET demandeur: 42281117400016
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHATUZANGE LE GOUBET
Code postal demandeur: 26300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 10/01/2024
Type de service public: Action sociale

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/09/2023