Permis de demolir Travaux terminés

0920461401017

Non renseigné

Malakoff / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 5 PASSA DU PETIT VANVES 165 BOULEVARD GABRIEL PERI MALAKOFF 92240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

817 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

09/12/2014

Décision

09/12/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Malakoff (92046)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92240
Adresse: 5 PASSA DU PETIT VANVES 165 BOULEVARD GABRIEL PERI MALAKOFF 92240

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MALAKOFF
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: E 86
Parcelle 2: E 90
Parcelle 3: E 93

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MALAKOFF

SIREN 219200466

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5
Voie terrain: PASSA DU PETIT VANVES
Lieu-dit terrain: 165 BOULEVARD GABRIEL PERI
Localité terrain: MALAKOFF
Commune source: 92046
SIREN demandeur: 219200466
SIRET demandeur: 21920046600015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MALAKOFF
Code postal demandeur: 92240
Prise en compte autorisation: 2014-12
Dernière mise à jour Sitadel: 201709
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 09/12/2014

Malakoff, Hauts-de-Seine

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²