Permis de construire Travaux terminés

08809024D0005

Nouvelle construction

Charmes / Vosges / Grand Est

Exporter PDF

Adresse MARCEL GOURMAND LE BIASSA CHARMES 88130

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.892 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.000 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/09/2025

Autorisation

22/07/2024

Décision

22/07/2024

Début chantier

01/09/2024

Fin travaux

01/09/2025

Localisation

Commune: Charmes (88090)
Département: Vosges (88)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 88130
Adresse: MARCEL GOURMAND LE BIASSA CHARMES 88130

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.892 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA COTONNIERE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AO 1044

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA COTONNIERE

SIREN 417554730

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ROMAIN FRANCOIS MOUGEOT

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: MARCEL GOURMAND
Lieu-dit terrain: LE BIASSA
Localité terrain: CHARMES
Commune source: 88090
SIREN demandeur: 417554730
SIRET demandeur: 41755473000016
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: VINCEY
Code postal demandeur: 88450
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-07
Prise en compte ouverture chantier: 2025-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-02
Date réelle de dépôt: 01/09/2025
Date réelle d’autorisation: 22/07/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/09/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 01/09/2025
Type de service public: Non rempli

Charmes, Vosges

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²