Permis de construire Travaux terminés

0741052500012

Nouvelle construction

Douvaine / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 12 RUE DE LA FONDERIE ZAE DES ESSERTS DOUVAINE 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

28 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.083 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

16/07/2025

Décision

16/07/2025

Début chantier

18/09/2025

Fin travaux

19/09/2025

Localisation

Commune: Douvaine (74105)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: 12 RUE DE LA FONDERIE ZAE DES ESSERTS DOUVAINE 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	171 m²	28 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LIXOU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: B 2760

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LIXOU

SIREN 751651894

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RACHEL MAUD STEPHANIE FROMONT (BEGHIN)

Autre - né(e) en 1975

XAVIER MARCEL JIMMY FRANCIS FROMONT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

Société liée

995153954

SIREN 995153954

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 12
Voie terrain: RUE DE LA FONDERIE
Lieu-dit terrain: ZAE DES ESSERTS
Localité terrain: DOUVAINE
Commune source: 74105
SIREN demandeur: 751651894
SIRET demandeur: 75165189400014
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DOUVAINE
Code postal demandeur: 74140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2025-07
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 16/07/2025
Date réelle d’ouverture chantier: 18/09/2025
Date réelle d’achèvement travaux: 19/09/2025
Type de service public: Non rempli

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