Permis de construire Autorisé

0452311900001

Nouvelle construction

Oison / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse LD CLIMAT DE LIPHERMEAU OISON 45170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.464 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

33.192 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

12/07/2019

Décision

12/07/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Oison (45231)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45170
Adresse: LD CLIMAT DE LIPHERMEAU OISON 45170

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.232 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.232 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGRI BIOGAZ
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZV 1P1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGRI BIOGAZ

SIREN 834942591

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARTIN PIERRE RENE COISNON

Directeur Général - né(e) en 1990

Président de SAS

798149969

SIREN 798149969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LD CLIMAT DE LIPHERMEAU
Localité terrain: OISON
Commune source: 45231
SIREN demandeur: 834942591
SIRET demandeur: 83494259100019
Code APE demandeur: 35.21Z
Localité demandeur: OUTARVILLE
Code postal demandeur: 45480
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 12/07/2019
Type de service public: Non rempli

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Declaration prealable

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Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 28/01/2016

0452311600002

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Logements : - Surface : 18 m²