Permis de construire Chantier commencé

02603716V0037

Nouvelle construction

Beaumont Les Valence / Drôme / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ZAC DE LA MORAYE LOT 02 BEAUMONT LES VALENCE 26760

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

1.914 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

31/05/2016

Décision

31/05/2016

Début chantier

29/11/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beaumont Les Valence (26037)
Département: Drôme (26)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 26760
Adresse: ZAC DE LA MORAYE LOT 02 BEAUMONT LES VALENCE 26760

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	1.914 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 26
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 26
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 8
3 pièces créés: 9
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AVENIR AMENAGEMENTS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BD 64

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AVENIR AMENAGEMENTS

SIREN 515403152

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DERVIS TEBER

Gérant - né(e) en 1977

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ZAC DE LA MORAYE LOT 02
Localité terrain: BEAUMONT LES VALENCE
Commune source: 26037
SIREN demandeur: 515403152
SIRET demandeur: 51540315200017
Code APE demandeur: 68.31Z
Localité demandeur: VALENCE
Code postal demandeur: 26000
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 31/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 29/11/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 26
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/06/2017