Permis de construire Travaux terminés

08200216N0010

Nouvelle construction

Albias / Tarn-et-Garonne / Occitanie

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Adresse 1936 ROUTE DE COS ALBIAS 82350

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.236 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

24.285 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/10/2018

Autorisation

09/06/2016

Décision

09/06/2016

Début chantier

15/10/2018

Fin travaux

20/02/2020

Localisation

Commune: Albias (82002)
Département: Tarn-et-Garonne (82)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 82350
Adresse: 1936 ROUTE DE COS ALBIAS 82350

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.236 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.236 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL DU VERGER THIBAUT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: BB 123

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL DU VERGER THIBAUT

SIREN 533898474

Personnes physiques identifiées dans cette branche

OLIVIER THIBAUT

Gérant - né(e) en 1978

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1936
Voie terrain: ROUTE DE COS
Localité terrain: ALBIAS
Commune source: 82002
SIREN demandeur: 533898474
SIRET demandeur: 53389847400010
Code APE demandeur: 01.24Z
Localité demandeur: ALBIAS
Code postal demandeur: 82350
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-06
Prise en compte ouverture chantier: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-05
Date réelle de dépôt: 15/10/2018
Date réelle d’autorisation: 09/06/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/10/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 20/02/2020
Type de service public: Non rempli

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