Permis de demolir Travaux terminés

0324142200001

Non renseigné

Sarragachies / Gers / Occitanie

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Adresse A CANTEMIGNOU SARRAGACHIES 32400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

9.760 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

04/11/2022

Décision

04/11/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sarragachies (32414)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32400
Adresse: A CANTEMIGNOU SARRAGACHIES 32400

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: E 313
Parcelle 2: E 314

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: A CANTEMIGNOU
Localité terrain: SARRAGACHIES
Commune source: 32414
Localité demandeur: SARRAGACHIES
Code postal demandeur: 32400
Prise en compte autorisation: 2022-10
Dernière mise à jour Sitadel: 202212
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 04/11/2022

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

13/01/2023

0324142200002

Sarragachies, Gers

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 375 m²