Permis de construire Travaux terminés

04406615Z1139

Extension de surface sans transformation

Grandchamp-Des-Fontaines / Loire-Atlantique / Pays de la Loire

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Adresse BOUCHAIS GRANDCHAMP-DES-FONTAINES 44119

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

244 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

26.800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

18/02/2016

Décision

18/02/2016

Début chantier

18/03/2016

Fin travaux

03/06/2016

Localisation

Commune: Grandchamp-Des-Fontaines (44066)
Département: Loire-Atlantique (44)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 44119
Adresse: BOUCHAIS GRANDCHAMP-DES-FONTAINES 44119

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	244 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	244 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES LANDES DU TERTRE
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: E 497
Parcelle 2: E 498
Parcelle 3: E 505

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES LANDES DU TERTRE

SIREN 320687049

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KEVIN ARMEL CLAUDE BRODU

Gérant - né(e) en 1989

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BOUCHAIS
Localité terrain: GRANDCHAMP-DES-FONTAINES
Commune source: 44066
SIREN demandeur: 320687049
SIRET demandeur: 32068704900017
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: GRANDCHAMP-DES-FONTAINES
Code postal demandeur: 44119
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 18/02/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 18/03/2016
Date réelle d’achèvement travaux: 03/06/2016
Type de service public: Non rempli

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