Permis de construire Autorisé

0740582500012

Nouvelle construction

La Chapelle D'abondance / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse ROUTE DE SAVOIE LA CHAPELLE D'ABONDANCE 74360

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

799 m²

Surface démolie

91 m²

Surface du terrain

1.038 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

23/04/2026

Décision

23/04/2026

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chapelle D'abondance (74058)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74360
Adresse: ROUTE DE SAVOIE LA CHAPELLE D'ABONDANCE 74360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 91 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 91 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	91 m²	799 m²	91 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 10
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 10
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 4
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: AGORA PROMOTION
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: 0A 1404
Parcelle 2: 0A 1547
Parcelle 3: 0A 1548

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AGORA PROMOTION

SIREN 899192462

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BAKI TOKLU

Président de SAS - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DE SAVOIE
Localité terrain: LA CHAPELLE D'ABONDANCE
Commune source: 74058
SIREN demandeur: 899192462
SIRET demandeur: 89919246200013
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: MORSCHWILLER LE BAS
Code postal demandeur: 68790
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2026-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 23/04/2026
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 10
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

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