Permis d amenager Travaux terminés

08412721N0001

Non renseigné

Serignan-Du-Comtat / Vaucluse / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 273 CHEMI DU GRES SERIGNAN-DU-COMTAT 84830

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.265 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

01/07/2021

Décision

01/07/2021

Début chantier

01/11/2021

Fin travaux

15/06/2022

Localisation

Commune: Serignan-Du-Comtat (84127)
Département: Vaucluse (84)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 84830
Adresse: 273 CHEMI DU GRES SERIGNAN-DU-COMTAT 84830

Carte

Position géolocalisée

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: BI 66
Parcelle 2: BI 67
Parcelle 3: BI 68

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 273
Voie terrain: CHEMI DU GRES
Localité terrain: SERIGNAN-DU-COMTAT
Commune source: 84127
Localité demandeur: SERIGNAN DU COMTAT
Code postal demandeur: 84830
Prise en compte autorisation: 2022-06
Prise en compte ouverture chantier: 2022-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 01/07/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 15/06/2022

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 02/11/2021