Declaration prealable Travaux terminés

08306114F0138

Transformation sans extension ni diminution de surface

Frejus / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse 111 AVENUE DES ARBOUSIERS FREJUS 83600

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.086 m²

Dates du dossier

Dépôt

16/06/2016

Autorisation

02/06/2014

Décision

02/06/2014

Début chantier

02/02/2015

Fin travaux

16/06/2016

Localisation

Commune: Frejus (83061)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83600
Adresse: 111 AVENUE DES ARBOUSIERS FREJUS 83600

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MARYDA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: BW 53

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MARYDA

SIREN 482423415

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BLANC

Gérant - né(e) en 1951

Autre

SOCIETE IMMOBILIERE DE SAINT AYGULF

SIREN 783073901

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN BLANC (BLANC)

Gérant - né(e) en 1951

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 111
Voie terrain: AVENUE DES ARBOUSIERS
Localité terrain: FREJUS
Commune source: 83061
SIREN demandeur: 482423415
SIRET demandeur: 48242341500017
Code APE demandeur: 68.20A
Localité demandeur: SAINT AYGULF
Code postal demandeur: 83370
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Prise en compte ouverture chantier: 2016-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-06
Date réelle de dépôt: 16/06/2016
Date réelle d’autorisation: 02/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 02/02/2015
Date réelle d’achèvement travaux: 16/06/2016
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Frejus, Var

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²