Declaration prealable Autorisé

02701414A0001

Nouvelle construction

Amfreville-Sur-Iton / Eure / Normandie

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Adresse BRUYERES COMMUNALLE AMFREVILLE-SUR-ITON 27400

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

14 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

12.370 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

09/05/2014

Décision

09/05/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Amfreville-Sur-Iton (27014)
Département: Eure (27)
Région: Normandie (28)
Code postal: 27400
Adresse: BRUYERES COMMUNALLE AMFREVILLE-SUR-ITON 27400

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	14 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	14 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ITAS TIM
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: OD 260

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ITAS TIM

SIREN 443966114

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVELYNE BRETEAU

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1964

JEAN-LOUIS MOUNIER

Directeur Général - né(e) en 1965

GUY BASTARD

Gérant - né(e) en 1941

FRANCK LANGRAND

Président de SAS - né(e) en 1963

Commissaire aux comptes titulaire

EUCLIDE EXPERTISE (GROUPE EUCLIDE)

SIREN 353294754

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE GERAUD DE GALASSUS (DEMME)

Directeur Général - né(e) en 1966

CEDRIC OSOUF

Directeur général délégué - né(e) en 1972

EVELYNE BRETON

Président de SAS - né(e) en 1964

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: BRUYERES COMMUNALLE
Localité terrain: AMFREVILLE-SUR-ITON
Commune source: 27014
SIREN demandeur: 443966114
SIRET demandeur: 44396611400037
Code APE demandeur: 61.90Z
Localité demandeur: SAINT-CLOUD
Code postal demandeur: 92213
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 09/05/2014
Type de service public: Ouvrage spécial

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