Permis d amenager Autorisé

07219823Z0001

Non renseigné

La Milesse / Sarthe / Pays de la Loire

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Adresse ROUTE DES ROBINIERES LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES ROBINIERES"" LA MILESSE 72650

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

19.895 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

25/07/2023

Décision

25/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Milesse (72198)
Département: Sarthe (72)
Région: Pays de la Loire (52)
Code postal: 72650
Adresse: ROUTE DES ROBINIERES LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES ROBINIERES"" LA MILESSE 72650

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MILESMO
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: ZD 1290
Parcelle 2: ZD 1293
Parcelle 3: ZD 1294

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MILESMO

SIREN 987807377

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

E.J.

SIREN 484529250

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC JOUVET

Président de SAS - né(e) en 1965

Commissaire aux comptes titulaire

BAKER TILLY STREGO (BAKERTILLY) (BAKER TILLY)

SIREN 063200885

Commissaire aux comptes titulaire

COMPTAFRANCE

SIREN 382675551

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CORINNE MARTINEZ (CHESNEAU)

Directeur Général - né(e) en 1967

OLIVIER ALLEAU

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DES ROBINIERES
Lieu-dit terrain: LOTISSEMENT ""LE HAMEAU DES ROBINIERES""
Localité terrain: LA MILESSE
Commune source: 72198
SIREN demandeur: 987807377
SIRET demandeur: 98780737700013
Code APE demandeur: 42.99Z
Localité demandeur: LE MANS
Code postal demandeur: 72100
Prise en compte autorisation: 2023-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 25/07/2023

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²