Permis d amenager Travaux terminés

00701912D0004

Non renseigné

Aubenas / Ardèche / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 47 CHEMI DE VILLE AUBENAS 07200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

4.983 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

22/03/2013

Décision

22/03/2013

Début chantier

22/08/2013

Fin travaux

17/07/2014

Localisation

Commune: Aubenas (07019)
Département: Ardèche (07)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 07200
Adresse: 47 CHEMI DE VILLE AUBENAS 07200

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: 0C 1330

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 47
Voie terrain: CHEMI DE VILLE
Localité terrain: AUBENAS
Commune source: 07019
Localité demandeur: ST DIDIER SOUS AUBENAS
Code postal demandeur: 07200
Prise en compte autorisation: 2013-03
Prise en compte ouverture chantier: 2014-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 22/03/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 22/08/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 17/07/2014

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