Permis de construire Travaux terminés

03229616A1015

Nouvelle construction

Nogaro / Gers / Occitanie

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Adresse CASSOU DE HERRE NOGARO 32110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

450 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

28.906 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

25/04/2017

Décision

25/04/2017

Début chantier

02/05/2017

Fin travaux

31/05/2017

Localisation

Commune: Nogaro (32296)
Département: Gers (32)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 32110
Adresse: CASSOU DE HERRE NOGARO 32110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	7.400 m²	450 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COUSSO
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: A 426
Parcelle 2: A 523
Parcelle 3: A 548

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MECAPOLE OCCITANIE (MECAPOLE OCCITANIE)

SIREN 353722671

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RENAUD NOËL LAVIGNE

Président de SAS - né(e) en 1973

Commissaire aux comptes titulaire

KPMG

SIREN 775726417

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES

Administrateur - né(e) en 1968

BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)

Administrateur - né(e) en 1966

PIERRE PLANCHON

Administrateur - né(e) en 1966

VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT

Administrateur - né(e) en 1978

MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS

Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979

AMADOU SOUARE

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-MARIE IDELON-RITON

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976

MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: CASSOU DE HERRE
Localité terrain: NOGARO
Commune source: 32296
SIREN demandeur: 353722671
SIRET demandeur: 35372267100016
Code APE demandeur: 71.12B
Localité demandeur: NOGARO
Code postal demandeur: 32110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 25/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 02/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 31/05/2017
Type de service public: Non rempli

Nogaro, Gers

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 118 m²