Permis de construire Chantier commencé

04620321F0006

Nouvelle construction

Montet Et Bouxal / Lot / Occitanie

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Adresse BROUSSOLES MONTET ET BOUXAL 46210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.275 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

60.973 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

20/12/2021

Décision

20/12/2021

Début chantier

04/04/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montet Et Bouxal (46203)
Département: Lot (46)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 46210
Adresse: BROUSSOLES MONTET ET BOUXAL 46210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	2.850 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.425 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DAVAI ENRSPV10
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2021
Parcelle 1: AC 72
Parcelle 2: AC 73
Parcelle 3: AC 86

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DAVAI ENRSPV10

SIREN 898848403

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

AGL CONSULTING (AGL INVESTMENT)

SIREN 482506458

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AURELIE GAUDILLERE

Président de SAS - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BROUSSOLES
Localité terrain: MONTET ET BOUXAL
Commune source: 46203
SIREN demandeur: 898848403
SIRET demandeur: 89884840300017
Code APE demandeur: 43.21A
Localité demandeur: BOULOGNE BILLANCOURT
Code postal demandeur: 92100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-12
Prise en compte ouverture chantier: 2024-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2021
Date réelle d’autorisation: 20/12/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 04/04/2024
Type de service public: Non rempli

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