Permis d amenager Autorisé

04521219L0004

Non renseigné

Montcresson / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse LA BONNE DAME MONTCRESSON 45700

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

35.500 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

17/06/2019

Décision

17/06/2019

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Montcresson (45212)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45700
Adresse: LA BONNE DAME MONTCRESSON 45700

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES JARDINS FLEURY
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZD 33

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES JARDINS FLEURY

SIREN 401995576

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DAVID KOSKAS

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1973

ANNE-SOPHIE COUTANT

Gérant - né(e) en 1991

JEAN-MARIE COUTANT

Gérant - né(e) en 1965

VIRGINIE MARIE-SUZANNE COUTANT (BARBARA)

Gérant - né(e) en 1967

Commissaire aux comptes titulaire

418616751

SIREN 418616751

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BONNE DAME
Localité terrain: MONTCRESSON
Commune source: 45212
SIREN demandeur: 401995576
SIRET demandeur: 40199557600048
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: FLEURY LES AUBRAIS
Code postal demandeur: 45400
Prise en compte autorisation: 2019-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 17/06/2019

Logements : - Surface : -

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/06/2019

04521219L0005

Montcresson, Loiret

Logements : - Surface : -