Permis de construire Travaux terminés

0450752300057

Extension de surface sans transformation

La Chapelle-Saint-Mesmin / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse 10 ROUTE DE BLOIS LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN 45380

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

124 m²

Surface démolie

7 m²

Surface du terrain

1.199 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

09/02/2024

Décision

09/02/2024

Début chantier

01/11/2024

Fin travaux

31/05/2026

Localisation

Commune: La Chapelle-Saint-Mesmin (45075)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45380
Adresse: 10 ROUTE DE BLOIS LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN 45380

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 7 m²
Logements démolis: 0
Habitation démolie: 7 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	132 m²	124 m²	7 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: RDB
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: BB 189
Parcelle 2: BB 190

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RDB

SIREN 800490724

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MORGANE MOTHIRON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1981

HONORE JOUSSET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1982

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 10
Voie terrain: ROUTE DE BLOIS
Localité terrain: LA CHAPELLE-SAINT-MESMIN
Commune source: 45075
SIREN demandeur: 800490724
SIRET demandeur: 80049072400013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: OLIVET
Code postal demandeur: 45160
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2026-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 09/02/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 31/05/2026
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

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Mis à jour ce mois-ci 21/12/2023