Permis de construire Chantier commencé

0130982000045

Nouvelle construction

Saint-Mitre Les Remparts / Bouches-du-Rhône / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse LOT N LOTISSEMENT ORIGINE CH DE CITIS SAINT-MITRE LES REMPARTS 13920

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

145 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

450 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

15/03/2021

Décision

15/03/2021

Début chantier

07/06/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Mitre Les Remparts (13098)
Département: Bouches-du-Rhône (13)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 13920
Adresse: LOT N LOTISSEMENT ORIGINE CH DE CITIS SAINT-MITRE LES REMPARTS 13920

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	145 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: AV 163
Parcelle 2: AV 204
Parcelle 3: AV 224

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT N
Voie terrain: LOTISSEMENT ORIGINE
Lieu-dit terrain: CH DE CITIS
Localité terrain: SAINT-MITRE LES REMPARTS
Commune source: 13098
Localité demandeur: MARTIGUES
Code postal demandeur: 13500
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-03
Prise en compte ouverture chantier: 2021-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 15/03/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 07/06/2021
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Plusieurs annexes

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 30/06/2020

0130982000019

Commune De Saint Mitre Les Rempa, Bouches-du-Rhône

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 18/02/2021

0130982000046

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Logements : 1 Surface : 131 m²

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Mis à jour ce mois-ci 17/02/2021

0130982000042

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Logements : 1 Surface : 135 m²

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Logements : 1 Surface : 129 m²

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Logements : 1 Surface : 94 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2021

0130982000040

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Logements : 1 Surface : 119 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 02/02/2021

0130982000033

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Logements : 1 Surface : 99 m²

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