Permis de construire Travaux terminés

04529817P0004

Nouvelle construction

Orleans / Loiret / Centre-Val de Loire

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Adresse Non renseigné

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

724 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

19/12/2017

Autorisation

16/01/2017

Décision

16/01/2017

Début chantier

19/01/2017

Fin travaux

19/12/2017

Localisation

Commune: Orleans (45298)
Département: Loiret (45)
Région: Centre-Val de Loire (24)
Code postal: 45100
Adresse: Non renseigné

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	724 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 9
Individuels créés: 9
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 9
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCCV AR MARQUISES
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCCV AR MARQUISES

SIREN 793753351

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

SIF

SIREN 504118985

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RAYMOND LE ROY LIBERGE

Gérant - né(e) en 1943

YVAIN FERNAND FRANCOIS LE ROY LIBERGE

Gérant - né(e) en 1970

Liquidateur

SULLY IMMOBILIER

SIREN 790238075

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

FITECO (FITECO)

SIREN 557150067

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-MARIE VANDERGUCHT

Directeur Général - né(e) en 1956

YANNICK LOIC PATRICK OLLIVIER

Président de SAS - né(e) en 1974

Président de SAS

SULLY PREMIERE

SIREN 408076396

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ORIANNE PAULINE DIANE CLOTILDE LE ROY LIBERGE

Autre - né(e) en 1980

RAYMOND CHRISTIAN PASCAL LE ROY LIBERGE

Autre - né(e) en 1943

UGO ROCH PATRICE LE ROY LIBERGE

Directeur Général - né(e) en 1973

YVAIN LE ROY LIBERGE

Directeur Général - né(e) en 1970

Autre

SYNTHESE INGENIERIE

SIREN 612004853

Personnes physiques identifiées dans cette branche

STEPHANE WURTZ

Directeur Général - né(e) en 1971

ERIC ROGER FERNAND ROBIN

Président de SAS - né(e) en 1961

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Commune source: 45298
SIREN demandeur: 793753351
SIRET demandeur: 79375335100014
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ORLEANS
Code postal demandeur: 45100
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-01
Date réelle de dépôt: 19/12/2017
Date réelle d’autorisation: 16/01/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 19/01/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 19/12/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 9
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Saint-Pryve-Saint-Mesmin, Loiret

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 141 m²