Permis de construire Chantier commencé

06024120T0006

Nouvelle construction

Fontaine Chaalis / Oise / Hauts-de-France

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Adresse LES CAHUTTES FONTAINE CHAALIS 60300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

73 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.280 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/09/2021

Autorisation

23/04/2021

Décision

23/04/2021

Début chantier

15/09/2021

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Fontaine Chaalis (60241)
Département: Oise (60)
Région: Hauts-de-France (32)
Code postal: 60300
Adresse: LES CAHUTTES FONTAINE CHAALIS 60300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	32 m²	58 m²
Commerce	32 m²	15 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GALLOIS DEVELOPPEMENT
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZE 4

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GALLOIS DEVELOPPEMENT

SIREN 812797231

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOUIS MARIE GALLOIS

Président de SAS - né(e) en 1973

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES CAHUTTES
Localité terrain: FONTAINE CHAALIS
Commune source: 60241
SIREN demandeur: 812797231
SIRET demandeur: 81279723100014
Code APE demandeur: 64.20Z
Localité demandeur: FONTAINE CHAALIS
Code postal demandeur: 60300
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-12
Date réelle de dépôt: 15/09/2021
Date réelle d’autorisation: 23/04/2021
Date réelle d’ouverture chantier: 15/09/2021
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/04/2021