Permis de construire Chantier commencé

0010492300003

Extension de surface sans transformation

La Boisse / Ain / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 0123 RUE NEUVE LA BOISSE 01120

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

143 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.813 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/02/2024

Autorisation

07/06/2023

Décision

07/06/2023

Début chantier

01/02/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Boisse (01049)
Département: Ain (01)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 01120
Adresse: 0123 RUE NEUVE LA BOISSE 01120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	390 m²	143 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DE BELLIS & CO
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AB 298

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DE BELLIS & CO

SIREN 989351531

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXIS GEORGES RAYMOND DE BELLIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

ANGÉLIQUE LESLIE JADE DE BELLIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

CHARLÈNE SACHA KATHLEEN DE BELLIS

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1992

LAURENT RENÉ YVES DE BELLIS

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

NATHALIE JEANNE RENÉE DE BELLIS (BOURGEOIS)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 0123
Voie terrain: RUE NEUVE
Localité terrain: LA BOISSE
Commune source: 01049
SIREN demandeur: 989351531
SIRET demandeur: 98935153100011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA BOISSE
Code postal demandeur: 01120
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-10
Date réelle de dépôt: 01/02/2024
Date réelle d’autorisation: 07/06/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 01/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

La Boisse, Ain

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 129 m²