Permis de construire Annulé

00324313M0004

Nouvelle construction

Saint-Marcel-En-Murat / Allier / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse LES EMBRASSES SAINT-MARCEL-EN-MURAT 03390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

36 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

0 m²

Dates du dossier

Dépôt

04/06/2015

Autorisation

05/12/2013

Décision

05/12/2013

Début chantier

04/06/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Marcel-En-Murat (03243)
Département: Allier (03)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 03390
Adresse: LES EMBRASSES SAINT-MARCEL-EN-MURAT 03390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	240 m²	0 m²
Locaux	442 m²	18 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	442 m²	18 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZD 141
Parcelle 2: ZD 140
Parcelle 3: ZD 139

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES EMBRASSES
Localité terrain: SAINT-MARCEL-EN-MURAT
Commune source: 03243
Localité demandeur: SAINT-MARCEL-EN-MURAT
Code postal demandeur: 03390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 04/06/2015
Date réelle d’autorisation: 05/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 04/06/2015
Type de service public: Non rempli

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