Permis de construire Autorisé

08116314B0013

Nouvelle construction

Mazamet / Tarn / Occitanie

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Adresse LA BELANE MAZAMET 81200

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.026 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

22.010 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/09/2014

Décision

12/09/2014

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mazamet (81163)
Département: Tarn (81)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 81200
Adresse: LA BELANE MAZAMET 81200

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.026 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.026 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DE LA CALMILHE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: J 302
Parcelle 2: J 380

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DE LA CALMILHE (GAEC DE LA CALMILHE)

SIREN 453091373

Personnes physiques identifiées dans cette branche

LAURINE CHRISTIANE MARIE-VALÉRIE REGIS (LAGORIO)

Gérant - né(e) en 1985

SEBASTIEN ELISE REGIS

Gérant - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LA BELANE
Localité terrain: MAZAMET
Commune source: 81163
SIREN demandeur: 453091373
SIRET demandeur: 45309137300010
Code APE demandeur: 01.42Z
Localité demandeur: MAZAMET
Code postal demandeur: 81200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/09/2014
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire Décision du 12/05/2014